La construction à plusieurs : un projet familial
Pour construire sa maison, il peut être judicieux de se lancer à plusieurs ménages sur un même terrain. Il s’agira, majoritairement de maisons mitoyennes. Les avantages sont multiples, toutefois construire à plusieurs nécessite de bien connaître les procédures qui diffèrent d’un projet de construction de maison classique. Focus.
Pourquoi se lancer dans une construction à plusieurs ?
Construire à plusieurs sur un seul terrain constructible n’est pas dénué d’intérêt, à condition bien sûr de bien vous entendre avec les personnes intéressées :
– vous pouvez trouver un terrain plus facilement. Dans certaines communes, les terrains sont rares et les « petits terrains » voient leur prix s’envoler alors que les grands terrains ne trouvent pas preneur à cause de leur coût. Rechercher un grand terrain vous offre donc, dans certaines zones géographiques, plus d’opportunités. De plus, certains terrains ont des prix dégressifs en fonction de leur taille : une aubaine pour vous !
– avec la construction à plusieurs, vous pouvez mutualiser les coûts et réaliser des économies. Par exemple : les frais de raccordement aux réseaux pourront être divisés entre tous, et en cas de maison mitoyennes, le fait de partager un mur porteur permet de négocier sur le prix de sa réalisation, en particulier si le même architecte est choisi. Attention toutefois, il sera impératif de dessiner des plans de maison qui rendent les bâtiments mitoyens compatibles entre eux. Bien entendu, en commandant aussi 2 fois plus de quantité de matériel vous avez aussi un pouvoir de négociation supplémentaire.
– les économies d’énergie sont aussi intéressantes : une maison mitoyenne souffrira de moins de déperdition de chaleur qu’une maison isolée, et il est possible de partager le même système de chauffage pour un ensemble de maisons.
Faire construire en copropriété : comment ça marche ?
Le plus simple pour construire à plusieurs consiste à diviser le terrain d’assiette foncière en parcelles distinctes. Ainsi, chaque propriétaire reste responsable du terrain sur lequel sa maison est édifiée et dispose de la pleine propriété.
Pour cela, nul besoin de recourir à une procédure de lotissement, selon le code de l’urbanisme, si le projet est connu d’avance.
Il est possible de passer par un permis de construire valant division, afin de réaliser la division parcellaire du terrain à bâtir. Votre dossier devra être le plus précis possible afin d’éviter le refus du permis par la collectivité.
A noter : cette solution implique le recours à un géomètre expert pour réaliser le bornage des terrains à l’issue de la division.
Et si vous montiez une SCI ?
Vous pouvez aussi conserver le terrain en copropriété, et ainsi jouir de son usufruit à plusieurs, en passant soit par l’indivision (toujours un peu complexe à gérer), ou en créant une Société Civile Immobilière (SCI).
La SCI constitue une personne morale qui représente chacun et c’est elle qui sera la propriétaire du terrain à bâtir. Les membres de la SCI possèdent des parts sociales de la société, qui loue l’assiette foncière sur laquelle les bâtiments sont édifiés.
Être propriétaires à plusieurs dans une SCI : les points de vigilance
Si l’indivision impose l’unanimité de tous les indivisaires pour prendre une décision, la SCI est plus souple. Pour autant, elle peut aussi poser souci lorsqu’il y a désaccord à la revente.
Les obligations comptables, juridiques et fiscales d’une SCI (c’est une entreprise, qui nécessite donc une forme de gestion) représentent un coût à prendre en compte, ainsi qu’un investissement en temps.
Enfin, chacun est responsable des dettes de façon solidaire de la SCI. Dans tous les cas, la construction à plusieurs, si elle représente un avantage certain, doit être envisagée avec tous les risques qu’elle comporte. C’est pourquoi il est également important de bien connaître les ménages partenaires avec qui s’embarquer dans cette aventure à long terme.
Construire à plusieurs vous permet notamment de créer un effet levier pour acquérir un terrain plus grand que ce que vous pensiez !
